« Loi Budgétaire - 2ème Législature » : différence entre les versions
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Version du 20 octobre 2021 à 00:16
Tealys,
Le vingt-neuf mars de l'an Deux-Mille-Vingt-et-Un.
Titre I - Etat des lieux au 1er juillet 2021
Article I.1 : Le Royaume d'Eiraen comptabilise trois citoyens actifs :
- Rodan
- Neal Caelwish
- Aylin Midstone
Article I.2 : L'activité d'Eiraen sur les six mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire a été la suivante :
- janvier 2021 : 46 messages
- février 2021 : 31 messages
- mars 2021 : 80 messages
- avril 2021 : 43 messages
- mai 2021 : 64 messages
- juin 2021 : 52 messages
Article I.3 : Sur les trois mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire, l'état n'a réalisé aucune vente.
Article I.4 : Sur les trois mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire, 6 CEIR£ ont été placés sur le FRN.
Titre II - Budget de la 2ème législature
Article II.1 : En application de l'article III.3 du Code de l'Économie, les ressources de l'état s'établissent ainsi :
- base : 3 citoyens actifs x 10 CEIR£ = 30 CEIR£
- variable : 6 (tous les mois ont connus plus de 30 messages) x 5 CEIR£ = 30 CEIR£
- FRN : 6 CEIR£
TOTAL : 66 CEIR£
Article II.2 : Le budget est ainsi défini :
- Sécurité et Intégrité : 16 CEIR£
- Développement et Solidarité : 16 CEIR£
- Rayonnement et Savoir : 16 CEIR£
- Bien-Être et Équilibre : 17 CEIR£
Article II.3 : En application de l'article IV.1, le budget de la diplomatie eiraennaise est fixé à 3 CEIR£ par mois, indépendamment du présent budget.
Mme Roselynn Mochley, Sage du Développement et de la Solidarité,
M. Neal Caelwish, Grand Sage,
Sa Majesté, Rodan, Roi d'Eiraen.