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== Titre I - Dispositions générales ==
== Titre I - Dispositions générales ==


'''Article I.1 :'''
I.1 - La monnaie d'Eiraen est l'Eirael dont le sigle est EIR£.
La monnaie d'Eiraen est l'Eirael. Son utilisation est réalisée de façon :
* unitaire : on parle alors d'Eirael (EIR£) ;
* par multiple de 1000 : on parle alors de Crùnh Eirael (CEIR£).
Ainsi, 1 CEIR£ = 1000 EIR£.


'''Article I.2 :'''
I.2 - L'Eirael est utilisé de par multiples de 1000, on parle alors de Crùnh Eirael (CEIR£). 1 CEIR£ = 1000 EIR£.
Chaque acteur économique ou institution formule sa dépense sous forme de CEIR£.


'''Article I.3 :'''
I.3 - Chaque message posté sur le forum rapporte à son auteur la somme de 100 EIR£.
La dépense est formulée de façon publique par son auteur. Pour qu'elle soit valide, elle doit :
* indiquer son objet
* être intégrée dans un message d'au moins 600 caractères


'''Article I.4 :'''
I.4 - Chaque mot contenu dans un message rapporte 1 EIR£ à son auteur.
Les citoyens disposent d'un capital de 2CEIR£ par semaine.
Les entreprises disposent d'un capital de CEIR£ illimité.
Les institutions disposent d'un budget de CEIR£ déterminé par la loi budgétaire.


'''Article I.5 :'''
I.5 - L'enregistrement sur le forum engendre l'octroi de 1000 EIR£, en gage d'allocation d'installation.
Les dépenses liées aux projets sont soumises aux normes suivantes :
* bâtiment de petite taille/élément à portée locale : 2 CEIR£
* bâtiment de taille moyenne/élément à portée nationale : 5 CEIR£
* bâtiment de grande taille/élément à portée internationale : 10 CEIR£


'''Article I.6 :'''
1.6 - Chaque nouveau sujet ouvert sur le forum rapporte à son auteur la somme de 200 EIR£.
L'investissement de capitaux étrangers est réservé aux pays avec lesquels Eiraen a ouvert des relations économiques et commerciales.


'''Article I.7 :'''
I.7 - Les dépenses effectuées sont à formuler en CEIR£, au début du message, de façon lisible. Chaque acteur économique doit indiquer le motif et le montant de CEIR£ dépensés.
Le taux de change est ainsi fixé : 1 CEIR£ = 1 KMNA.
 
I.8 - Les dépenses effectuées doivent être déclarées par leurs auteurs auprès de la Banque Centrale, dans le mois où elles ont été réalisées.


== Titre II - Banque Centrale d'Eiraen ==
== Titre II - Banque Centrale d'Eiraen ==


'''Article II.1 :'''
II.1 - La Banque Centrale d'Eiraen est une institution publique dont les missions sont les suivantes :
La Banque Centrale d'Eiraen est une institution publique ayant les missions suivantes :
- négocier les taux de change ;
* négocier les taux de change ;
- accorder des emprunts à l'état, aux entreprises et aux particuliers ;
* accorder des emprunts à l'état et aux entreprises ;
- recouvrer ces emprunts ;
* recouvrer ces emprunts ;
- battre la monnaie ;
* battre la monnaie ;
- détruire, si nécessaire la monnaie ;
* détruire, si nécessaire la monnaie ;
- fixer les taux d'intérêts ;
* fixer les taux d'intérêts.
- définir les frais et commissions bancaires ;
- contrôler la bonne déclaration des dépenses ;
- recouvrer les impôts et taxes dûes au nom de l'état.


'''Article II.2 :'''
II. 2 - La Banque Centrale d'Eiraen est placée sous le contrôle et l'autorité directe du Sage du Développement et de la Solidarité.
La Banque Centrale d'Eiraen est placée sous le contrôle et l'autorité directe du Sage du Développement et de la Solidarité.
 
II.3 - Elle rend ses décisions de façon publique et règlementaire.


== Titre III - Budget de l'Etat ==
== Titre III - Budget de l'Etat ==


'''Article III.1 :'''
III.1 - Le budget de l’État est déterminé au début de chaque législature, au moyen d'une loi budgétaire.
Le budget de l’État est déterminé au début de chaque législature, au moyen d'une loi budgétaire.


'''Article III.2 :'''
III.2 - La loi budgétaire répartit les fonds disponibles entre les différents Sages. Elle planifie les dépenses publiques et l'investissement sur la durée de la législature.
La loi budgétaire répartit les fonds disponibles entre les différents Sages. Elle planifie les dépenses publiques et l'investissement sur la durée de la législature.


'''Article III.3 :'''
III.3 : Les ressources publiques correspondent au nombre de CEIR£ dont dispose l'état pour la législature.
Les ressources publiques correspondent au nombre de CEIR£ dont dispose l'état pour la législature.


La base des ressources publiques est calculée selon la formule suivante : nombre citoyens actifs multiplié par 10 CEIR£.
La base des ressources publiques est calculée selon la formule suivante : nombre citoyens actifs multiplié par 10 CEIR£.


A cela s'ajoute ou se déduit une part variable, calculée ainsi :
A cela s'ajoute ou se déduit une part variable, calculée ainsi :
* si moins de 15 messages/mois : déduction de 5 CEIR£ ;
- si moins de 10 messages/mois : déduction de 5 CEIR£ ;
* entre 15 et 50 messages/mois : pas de variable ;
- entre 10 et 30 messages/mois : pas de variable ;
* si plus de 50 messages/mois : ajout de 5 CEIR£.
- si plus de 30 messages/mois : ajout de 5 CEIR£.


En cas de vente par l'état, le montant correspondant est ajouté.
En cas de vente par l'état, le montant correspondant est ajouté.


'''Article III.4 :'''
III.4 - Les dépenses publiques correspondent au nombre de CEIR£ utilisées par l'état pour la législature. Chaque dépense doit être justifiée par un projet. L'état peut présenter une loi budgétaire créant de l'endettement, tant que la part total de dette n'excède pas 5 CEIR£.
Les dépenses publiques correspondent au nombre de CEIR£ utilisées par l'état pour la législature.
 
Chaque dépense doit être justifiée par un projet.
III.5 : Le Conseil des Sages peut présenter, à tout moment, une loi budgétaire rectificative, permettant la réassignation de dépenses publiques.
L'état peut présenter une loi budgétaire créant de l'endettement, tant que la part total de dette n'excède pas 5 CEIR£.
 
III.6 : Il est créé le Fonds de Réserve Nationale. Toute dépense non réalisée à la fin de législature, alimente automatiquement celui-ci. Le FRN ne peut dépasser la somme totale de 15 CEIR£. Lorsqu'il atteint cette somme, les CEIR£ non dépensées sont considérées comme perdues.
 
== Titre IV - Budget de la Diplomatie Eiraennaise ==
 
IV.1 - Le budget de la diplomatie eiraennaise est défini à 3 CEIR£ par mois.
 
IV.2 - Il sert à financer l'ouverture d'ambassades ou les lettres de créances.
 
IV.3 - Chaque dépense doit être déclarée par le chef de la diplomatie à la Banque Centrale d'Eiraen.
 
== Titre V - Loterie Nationale ==
 
V.1 - La loterie nationale est une institution publique permettant de gagner de l'argent par tirage au sort.


'''Article III.5 :'''
V.2 - Le ticket de loterie a un coût de 50 CEIR£.
Le Conseil des Sages peut présenter, à tout moment, une loi budgétaire rectificative, permettant la réassignation de dépenses publiques.


'''Article III.6 :'''
V.3 - Chaque compte ne peut prendre que 10 tickets pour chaque tirage.
Il est créé le Fonds de Réserve Nationale. Toute dépense non réalisée à la fin de législature, alimente automatiquement celui-ci. Le FRN ne peut dépasser la somme totale de 15 CEIR£. Lorsqu'il atteint cette somme, les CEIR£ non dépensées sont considérées comme perdues.


== Titre IV - Budgets des citoyens ==
V.4 - Le jackpot de base est défini à 200 CEIR£.


'''Article IV.1 :'''
V.5 - Les tirages sont réalisés toutes les semaines.
Chaque citoyen dispose de 2 CEIR£ par semaine, soit 8 CEIR£ par mois, qu'il peut dépenser comme il le souhaite.


'''Article IV.2 :'''
== Titre VI - Commerce micromondial ==
Chaque entreprise active, détenue par un citoyen lui procure 1 CEIR£ supplémentaire qu'il peut investir à sa guise.


'''Article IV.3 :'''
VI.1 - Le taux de change est ainsi fixé : 1 CEIR£ = 1 KMNA.
En cas de perte de la citoyenneté, les entreprises sont nationalisées. Elles peuvent être acquises par un citoyen actif pour 1 CEIR£ symbolique.


'''Article IV.4 :'''
VI.2 - L'investissement de capitaux étrangers est réservé aux pays avec lesquels Eiraen a ouvert des relations économiques et commerciales.
Les citoyens peuvent réaliser un emprunt. Le remboursement mensuel des emprunts ne peut excéder 3 CEIR£ afin d'éviter le surendettement.


'''Article IV.5 :'''
VI.3 - L'investissement de capitaux eiraennais à l'étranger est réservé aux pays avec lesquels Eiraen a ouvert des relations économiques et commerciales.
Les citoyens peuvent épargner une somme d'argent, auprès de la Banque Centrale d'Eiraen qui présente et décide des solutions d'épargne ainsi que du taux d'intérêts.





Version actuelle datée du 6 juillet 2021 à 23:57

Tealys,

Le premier mars de l'an Deux-Mille-Vingt-et-Un.

Titre I - Dispositions générales

I.1 - La monnaie d'Eiraen est l'Eirael dont le sigle est EIR£.

I.2 - L'Eirael est utilisé de par multiples de 1000, on parle alors de Crùnh Eirael (CEIR£). 1 CEIR£ = 1000 EIR£.

I.3 - Chaque message posté sur le forum rapporte à son auteur la somme de 100 EIR£.

I.4 - Chaque mot contenu dans un message rapporte 1 EIR£ à son auteur.

I.5 - L'enregistrement sur le forum engendre l'octroi de 1000 EIR£, en gage d'allocation d'installation.

1.6 - Chaque nouveau sujet ouvert sur le forum rapporte à son auteur la somme de 200 EIR£.

I.7 - Les dépenses effectuées sont à formuler en CEIR£, au début du message, de façon lisible. Chaque acteur économique doit indiquer le motif et le montant de CEIR£ dépensés.

I.8 - Les dépenses effectuées doivent être déclarées par leurs auteurs auprès de la Banque Centrale, dans le mois où elles ont été réalisées.

Titre II - Banque Centrale d'Eiraen

II.1 - La Banque Centrale d'Eiraen est une institution publique dont les missions sont les suivantes : - négocier les taux de change ; - accorder des emprunts à l'état, aux entreprises et aux particuliers ; - recouvrer ces emprunts ; - battre la monnaie ; - détruire, si nécessaire la monnaie ; - fixer les taux d'intérêts ; - définir les frais et commissions bancaires ; - contrôler la bonne déclaration des dépenses ; - recouvrer les impôts et taxes dûes au nom de l'état.

II. 2 - La Banque Centrale d'Eiraen est placée sous le contrôle et l'autorité directe du Sage du Développement et de la Solidarité.

II.3 - Elle rend ses décisions de façon publique et règlementaire.

Titre III - Budget de l'Etat

III.1 - Le budget de l’État est déterminé au début de chaque législature, au moyen d'une loi budgétaire.

III.2 - La loi budgétaire répartit les fonds disponibles entre les différents Sages. Elle planifie les dépenses publiques et l'investissement sur la durée de la législature.

III.3 : Les ressources publiques correspondent au nombre de CEIR£ dont dispose l'état pour la législature.

La base des ressources publiques est calculée selon la formule suivante : nombre citoyens actifs multiplié par 10 CEIR£.

A cela s'ajoute ou se déduit une part variable, calculée ainsi : - si moins de 10 messages/mois : déduction de 5 CEIR£ ; - entre 10 et 30 messages/mois : pas de variable ; - si plus de 30 messages/mois : ajout de 5 CEIR£.

En cas de vente par l'état, le montant correspondant est ajouté.

III.4 - Les dépenses publiques correspondent au nombre de CEIR£ utilisées par l'état pour la législature. Chaque dépense doit être justifiée par un projet. L'état peut présenter une loi budgétaire créant de l'endettement, tant que la part total de dette n'excède pas 5 CEIR£.

III.5 : Le Conseil des Sages peut présenter, à tout moment, une loi budgétaire rectificative, permettant la réassignation de dépenses publiques.

III.6 : Il est créé le Fonds de Réserve Nationale. Toute dépense non réalisée à la fin de législature, alimente automatiquement celui-ci. Le FRN ne peut dépasser la somme totale de 15 CEIR£. Lorsqu'il atteint cette somme, les CEIR£ non dépensées sont considérées comme perdues.

Titre IV - Budget de la Diplomatie Eiraennaise

IV.1 - Le budget de la diplomatie eiraennaise est défini à 3 CEIR£ par mois.

IV.2 - Il sert à financer l'ouverture d'ambassades ou les lettres de créances.

IV.3 - Chaque dépense doit être déclarée par le chef de la diplomatie à la Banque Centrale d'Eiraen.

Titre V - Loterie Nationale

V.1 - La loterie nationale est une institution publique permettant de gagner de l'argent par tirage au sort.

V.2 - Le ticket de loterie a un coût de 50 CEIR£.

V.3 - Chaque compte ne peut prendre que 10 tickets pour chaque tirage.

V.4 - Le jackpot de base est défini à 200 CEIR£.

V.5 - Les tirages sont réalisés toutes les semaines.

Titre VI - Commerce micromondial

VI.1 - Le taux de change est ainsi fixé : 1 CEIR£ = 1 KMNA.

VI.2 - L'investissement de capitaux étrangers est réservé aux pays avec lesquels Eiraen a ouvert des relations économiques et commerciales.

VI.3 - L'investissement de capitaux eiraennais à l'étranger est réservé aux pays avec lesquels Eiraen a ouvert des relations économiques et commerciales.


Mme Roselynn Mochley, Sage du Développement et de la Solidarité,

M. Neal Caelwish, Grand Sage,

Sa Majesté, Rodan, Roi d'Eiraen.