Résultats de la recherche
De Bibliothèque Royale d'Eiraen
- Le [[Grand Sage]] signe l'intégralité des textes de lois émanant du [[Conseil des Sages]]. ...ières et extraordinaires du [[Conseil des Sages]]. Il dépose les textes de lois validés lors de ces réunions auprès du [[Parlement]] et assure leur pré870 octet (148 mots) - 9 janvier 2021 à 16:34
- [[Catégorie:Lois|Budgets]]1 Kio (222 mots) - 29 mars 2021 à 16:23
- [[Catégorie:Lois|Budgets]]2 Kio (252 mots) - 20 octobre 2021 à 01:17
- ''§c'' - Il promulgue et contresigne les textes de lois.<br/> ''§b'' - Il contresigne tous les textes de lois lors de leur promulgation.<br/>15 Kio (2 522 mots) - 7 juillet 2021 à 00:53
- [[Catégorie:Lois]]5 Kio (790 mots) - 7 juillet 2021 à 00:57